Historique du Permis de Conduire

Le premier examen du permis de conduire automobile est né en 1889 durant la Révolution Industrielle, à l’époque même, ou les machines à vapeur se développent et investissent les rues. Le premier permis de conduire attribué fut remis à Léon Serpollet qui eut l’autorisation de circuler au volant du petit bolide qui fut le sien : un tricycle de sa conception qui ne dépassait pas les 20 km/h. En 1893, Louis Lépine invente le « certificat de capacité » destiné aux hommes de plus de 21 ans capable de démarrer « l’automobile » et de la conduire, ainsi que possédant un certain savoir mécanique. Les Ingénieurs des Mines étaient chargés de faire passer les examens bien que rares, puisque seulement 1700 véhicules circulaient. Déjà, les prémices du code de la route, puisque les premières limitations de vitesse étaient déjà de rigueur en ville, les usagers ne devant pas dépasser les 12 km/h. La première limitations de vitesse au code de la route relevée fut commise par la Duchesse d’Uzès en 1897 qui traversa la ville à 15 km/h au lieu de 10km/h. Le 18 Mars 1899 est instauré le permis de Conduire en France. Avant de détenir en toute légalité le permis il est désormais obligatoire de posséder ce fameux certificat de capacité. Si l’examen en lui-même ne change pas et est toujours en charge des Ingénieures des Mines, les règles de circulation se modifient. La vitesse maximale en ville atteint dorénavant les 20 km/h et 30 km/h en campagne. Afin de valider la réussite de l’examen, le préfet délivre « un droit de posséder un véhicule à moteur » : l’ancêtre de la carte grise. En 1917, afin de préparer les élèves, la première école de conduite fait son apparition.

Naissance du permis de conduire

La première ébauche du code de la route qui est élaborée par des associations d’automobilistes français et belges date de 1907. Rédigée par M.J Perriot, elle reste cependant privée avant que le projet ne soit reprit par une commission plus tard chargée de la rendre effective en 1921. Il faudra néanmoins attendre 1922 avant que naisse le « permis de conduire » dénomination qui succède au « certificat de capacité ». Le ministère des travaux publics veille à ce que les conditions de délivrance soient respectées. De nombreuses catégories sont créées départageant les camions de plus de 3 tonnes des motocyclettes ainsi que des véhicules de tourisme. L’Apparition de la signalisation : En 1910 le principe de signalisation routière a été instauré par André Michelin véritable visionnaire. Ce dernier créa des plaques à double face ("VEUILLEZ RALENTIR" à l’entrée de chaque agglomération et "MERCI" à la sortie de ces dernières) indiquant également le numéro, la désignation de la route ainsi que le nom de la localité. Ce dernier, offre en tout et pour tout 3000 plaques. En 1923, s’en suit la mise en place des premiers panneaux de signalisation représentant divers pictogrammes illustrant les textes du code de la route, en raison analphabétisme qui fait rage. Les Premières sanctions : Suite aux évolutions technologiques de l’automobile des 1927, en cas d’infraction lourde, la suspension du permis de conduire est à présent possible durant quelques mois ou définitivement selon le cas. En 1937 : les sanctions des conducteurs dont désormais aggravés par un nouveau décret qui étend les annulations et suspension à toutes les lois et décret de circulation et non plus seulement au simple cadre du code de la route. Des Retouches apportées au code : Des 1958, le code de la route prend dorénavant compte des dangers de la vitesse et de la conduite alcoolisée. Ainsi, en 1969 : les jeunes conducteurs font désormais l’objet d’une limitation de vitesse inférieure aux usagers de la route détenant leur permis depuis plus d’une année : ils se voient dans l’obligation de ne pas dépasser les 90km/h. Autre mesure visant à répertorier au mieux les différents usagers de la route, en 1975 : une nouvelle réforme voit le jour en termes d’équivalence permettant au titulaire du permis poids-lourds pour exemple, de conduire des véhicules légers. Le permis C1 (super lourds) est crée. En 1984 : La catégorie des conducteurs infirmes est supprimées (F), ainsi que le permis C1 (super poids lourds) qui devient en 1990 le permis (E) C. Le Permis à points: En 1992 : Le permis à point : un capital de 12 points est instauré bien que l’institution eut été faites en juillet 1989, il n’est effectif qu’à partir du premier janvier 1992, et la pratique ainsi que la théorie devient obligatoire pour l’obtention de ce fameux permis en catégorie E (B) et E (D) en 1999. Naissance du Permis probatoire : En Mars 2004 : le permis probatoire vient au monde. Destiné aux jeunes conducteurs, il est désormais de 6 points. En cas de non respect de la réglementation en vigueur, des points pourront être perdus. Et dans ce cas, un stage de recuperation de points est fortement conseillé au particulier qui désire sauver son permis et gagner ce dernier de 4 points. De nouveaux permis : Plusieurs permis de conduire sont créés et viennent compléter le Permis B :

• Permis A : Motos toutes cylindrées.
• Permis A1 : Motos de moins de 125m3
• Permis C : véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTCA) excède les 3500kg.
• Permis E : Permis pour atteler une remorque aux véhicules.

L’examen du permis de conduire :

Il est scindé en deux parties, la première théorique (Le code de la route), la seconde pratique (La conduite). Le code de la route permet d’inculquer aux jeunes apprentis la signalisation routière ainsi que les règles de conduites à adopter. Il est obligatoire afin de pouvoir passer son permis. La formation à la conduite offre un minimum de 20h afin de pouvoir se présenter à l’épreuve. Au-delà, il est possible, dans le but de vous perfectionner de prendre des heures supplémentaires avec votre auto école. L’épreuve pratique ne peut avoir lieu qu’après l’epreuve theorique. Elle dure 35 minutes avec un inspecteur qui évalue vos capacités à tenir un volant : maitrise du véhicule, respect du code de la route … Si vous réussissez les deux épreuves, vous serez enfin détenteur du permis de conduire probatoire !

Le permis probatoire :

Le permis probatoire date de mars 2004 s’adresse aux jeunes conducteurs (détenteur du permis B) qui obtiennent un capital de 6 points au lieu de 12. Si ces derniers ne commettent aucune infraction au code de la route durant un laps de temps de 3 ans (2 ans pour les titulaires permis de conduite accompagnée ou permis A.A.C (Apprentissage Anticipé de la conduite)) leur solde de point atteint les 12 points. Pour les permis de conduire obtenus après le 31 décembre 2007 : Les détenteurs du Permis de conduire se voient accréditer 2 points par an s’ils ne commettent pas d’infraction au code de la route (3 si obtention de la conduite accompagné auparavant), et ce, jusqu’au 12 points.

Perte de points durant la période probatoire :

En cas de perte de 6 points : Votre permis sera invalidé, et vous ne pourrez plus conduire durant une période de 6 mois. En cas de perte de 3 points ou plus, vous recevrez la lettre 48N en recommandé avec accusé de réception qui vous obligera à passer un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

Cas de point hors permis probatoire :

Vous avez la possibilité de récupérer 4 points en vous inscrivant à un stage recuperation de points. Au lendemain, une attestation vous sera délivré, faisant fois de votre participation et donc de la récupération des 4 points. Les stages sont réalisables qu’une fois par an et vous en coutera dans les 245 euros.

Rédigé par Amandine Teymont